Mentions Légales

 

ÉDITEUR DU SITE :
Raison sociale : ARTEX FRANCE
Forme juridique : SARL
Représentant légal : Mr FAVRE Christophe
Adresse : ZA La Chaudière – Route Nationale
59144 WARGNIES-LE-PETIT
Tél : 03.27.49.82.81.
Mail : artexfrance@orange.fr
Web: http://www.artex-france.fr
Siret : 35229897000018

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HÉBERGEMENT et DOMAINE :
Société : OWO OVH WHOIS OFFUSCATOR
Adresse: 2 RUE KELLERMANN
59100 – ROUBAIX – FRANCE
Web : https://www.ovh.com/fr/
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siret : 42476141900045
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA

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CRÉATION DU SITE INTERNET :
SOCIÉTÉ PRODUCTION WEB
Responsable : Mr MONNAERT Laurent
Mail : contact@production-web.fr
Tél : 06.89.92.66.17
Web : http://www.production-web.fr/
Siret : 80249410400010

 

ACCÈS AU SITE – L’hébergeur du site internet artex-france.fr et le réalisateur du site internet (la société Production Web) reconnaissent disposer de la compétence et de tous les moyens nécessaires pour permettre aux utilisateurs d’accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

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DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – L’ensemble de l’édition de nos réalisations, sites internet, marques, logos, dessins, maquettes, photographies, visites virtuelles, modèles et vidéos ainsi que tout contenu infographique, sont les propriétés exclusives de la société ARTEX FRANCE. Le ou les sites internet dans leurs contenus, leurs chartes graphiques, leurs arborescences, les utilitaires et logiciels développés spécifiques et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’altération de cette propriété intellectuelle entraînerait des poursuites devant les juridictions compétentes en matière de violation de cette propriété.

 

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